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Éditeur

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• Directeur de la publication : Jérôme Bourreau-Guggenheim
• Contact : contact@geticar.com

Hébergeur

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Propriété intellectuelle

iCar for Tesla est une œuvre originale éditée par MXCOD, qui en détient l'ensemble des droits. Sont notamment protégés, sans que cette liste soit limitative : le nom et le logo iCar for Tesla, la conception et l'agencement des interfaces du site, de l'application et de l'écran embarqué, les pictogrammes et illustrations dessinés pour le service, ses sons d'alerte, sa charte graphique et ses couleurs, ses textes — guides, articles, aide et documentation — ainsi que le code qui l'anime et les bases de données qu'il constitue.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation de ces éléments, en tout ou en partie et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Il en va de même de toute imitation de nature à créer une confusion avec le service. L'accès au service ne confère aucun droit sur ces éléments : il en autorise l'usage personnel, pour ce à quoi ils servent.

Font exception les éléments appartenant à des tiers, décrits ci-dessous ou crédités à l'endroit où ils s'affichent, qui restent soumis aux droits et licences de leurs titulaires.

Tesla, Model S, Model 3, Model X, Model Y et Cybertruck sont des marques de Tesla, Inc. iCar for Tesla est un produit indépendant, qui n'est ni affilié à Tesla, Inc., ni approuvé, ni parrainé par elle. La mention de ces marques ne sert qu'à indiquer les véhicules avec lesquels le service est compatible.

Les marques et logos des services accessibles depuis iCar for Tesla appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présence signale un raccourci vers le site officiel, sans lien ni approbation de leur part.

Les monuments historiques proviennent de la base Mérimée du ministère de la Culture, sous Licence Ouverte 2.0. Les résumés et photographies proviennent de Wikipédia et de Wikimedia Commons, sous licences Creative Commons propres à chaque contenu. Les fonds de carte, les bornes de recharge hors de France et les emplacements de radars proviennent d'OpenStreetMap, sous licence ODbL.

Les événements de trafic proviennent des gestionnaires de routes, chacun sous sa licence : Bison Futé en France (Licence Ouverte 2.0), le registre fédéral WZDx aux États-Unis, l'Autobahn GmbH en Allemagne, la DGT en Espagne, Vejdirektoratet au Danemark, Bruxelles Mobilité et le Vlaams Verkeerscentrum en Belgique, National Highways en Angleterre (contient des informations du secteur public sous licence Open Government Licence v3.0), le CITA (Ponts et Chaussées) au Luxembourg, la Câmara Municipal do Porto au Portugal (domaine public), Statens vegvesen en Norvège (licence NLOD), l'Office fédéral des routes en Suisse (source des données : OFROU, plateforme de données de trafic TDP, opentransportdata.swiss), et au Canada le ministère des Transports de l'Ontario (Licence du gouvernement ouvert – Ontario), DriveBC (Licence du gouvernement ouvert – Colombie-Britannique), le ministère des Transports et des Corridors économiques de l'Alberta (511 Alberta), le ministère des Transports et de l'Infrastructure de Terre-Neuve-et-Labrador (511 NL), le ministère des Transports et de l'Infrastructure du Nouveau-Brunswick (511 NB), le ministère des Transports et de l'Infrastructure du Manitoba (Manitoba 511), le ministère de la Voirie et des Travaux publics du Yukon (511 Yukon) et le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec (CC BY 4.0).